Introduction au droit processuel

Première édition

Pascal Labbée

Quel est le fondement des rapports harmonieux entre les individus dans le cadre de la vie sociale? Trois présomptions essentielles doivent être dégagées pour répondre à la question. On présumera que l'homme est innocent de tout manquement au pacte social, que la personne investie des prérogatives de puissance publique agit dans le souci de l'intérêt général et que les rapports entre les individus se fondent sur la bonne foi, le libre consentement, l'équilibre dans les échanges. Que les présomptions d'innocence en matière pénale, d'impeccabilité en matière administrative, ou d'harmonie dans les rapports de droit privé, soient remises en cause et apparaît le litige. Celui-ci est facteur de trouble: il faut y mettre fin pour retrouver un juste équilibre. Les rapports entre les hommes s'organisent autour de normes de droit. Et le plus grand nombre de conflits trouvera sa solution dans la règle de droit. Dès lors, pour sortir de la situation litigieuse, le recours à celui qui peut "dire le droit" est nécessaire. Mais comment faire pour que la décision à rendre soit oeuvre de justice, reconnue et acceptée comme telle? Le litige, devenu procès, se réglera selon des mécanismes spécifiques selon des processus adaptés, de façon que la décision du magistrat puisse être reconnue nécessairement juste. Le procès a vocation à s'achever par la disparition du litige. Et la décision de justice a vocation de dire ce qui est vrai et donc, ce qui est juste. Existe-t-il, au travers des différentes procédures françaises de réglement de conflits, des constantes ou des variantes dans cette recherche du juste et du vrai? Au travers d'une réflexion à destination de ses étudiants, volontairement dépouillée de toute référence bibliographique, et par-delà l'analyse des processus de réglement des contentieux, l'auteur interpelle le lecteur sur l'idée même de justice. L'ouvrage devrait donc permettre à l'étudiant de comprendre ce que peut être l'éthique procédurale et au lecteur que les aspects formels et parfois mal compris de la procédure, trouvent leurs raisons et leurs fondements dans des impératifs supérieurs. Lire la suite

Introduction au droit processuel

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